Formulaires divers

AG ELECTIVE CODEP DU 30 OCTOBRE 2020 A ARENTHON

– Fiche de candidature au comité directeur (version imprimable)
– Fiche de candidature au comité directeur (version modifiable)
Fiche de candidature à la présidence d’une commission (version imprimable)
Fiche de candidature à la présidence d’une commission (version modifiable)
Fiche appel à candidatures

COVID19

Auto-questionnaire avant reprise des activités subaquatiques
COVID19-FFESSM- auto-questionnaire avant la reprise des activités subaquatiques

Les conseils de la Commission Médicale de Prévention Nationale
– 2020-05-15-COVID19-Commission Médicale Nationale Conseils reprise activités fédérales-décontamination et transmission

– 2020-05-15-COVID19-Commission Médicale Nationale – Guide pour les pratiquants pour la reprise des activités fédérales

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ARRÊTES M. PREFET HAUTE-SAVOIE POUR LAC ANNECY ET LEMAN

Arrêté complémentaire du Préfet de Haute-Savoie du 20 mai 2020 autorisant la  reprise des activités subaquatiques à Thonon.
– 2020-05-20-Arrete-compl-PREFET74-autorisation-temporaire-des-activites-Subaquatiques-au-Leman a Thonon

Arrêté  du Préfet de Haute-Savoie du 15 mai 2020 permettant la  reprise des activités subaquatiques dans le lac d’Annecy.
2020-05-15 Arrêté 0674 PREFET74 portant restriction temporaire des activités et de la navigation sur le lac d’Annecy et ses rives et autorisation activités subaquatiques.

Arrêté  du Préfet de Haute-Savoie du 15 mai 2020 interdisant la  reprise des activités subaquatiques dans le lac Léman.
– 2020-05-15-Arrete-PREFET74-restriction temporaire des-activités et de la navigation sur le lac Léman

Note du Préfet de Haute-Savoie du 12 mai 2020 au sujet reprise des activités sportives
-2020-05-13 COVID19 note PREFET74 au sujet reprise d’activités sportives

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Documents ministériels et fédéraux valables du 11 mai 2020 au 2 juin 2020

2020-05-11 COVID19 Guide de reprise des activités subaquatiques
– 2020-04-30-COVID19 Annexe recommandations médicales par Médecin Fédéral National FFESSM
– 2020-05-11-COVID19_Guide de reprise des activités – Tous sports
– 2020-05-11-COVID19_Guide sanitaire et médical pour la reprise de tous les sports
– 2020-05-11-COVID19_Guide du Ministère des sports pour les sportifs de haut niveau et professionnel
– 2020-05-11-COVID19-Lettre aux présidents de Fédérations par Ministre des sports
– 2020-05-11-COVID19_Instructions aux Préfets par Ministère des Sports 
– 2020-05-11 COVID19 Guide des Equipements Sportifs par Ministère des sports
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– Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Fédération Française d’études et de sports sous-marin

– Site de la FFESSM
 Les 14 commissions de la FFESSM
 Site de la commission Apnée
– Site de la commission Archéologie Subaquatique
 Site de la commission Audiovisuelle
– Site de la commission Biologie et Environnement
 Site de la commission Hockey Subaquatique
 Site de la commission Juridique
Site de la commission Médicale et de Prévention
– Site de la commission Médicale et de Prévention (nouvelle mouture)
 Site de la commission Nage avec Palmes
 Site de la commission Orientation Subaquatique
– Site de la commission Pêche Sous-Marine
– Site de la commission Plongée Souterraine
– Pages de la commission Technique Plongée Scaphandre
 Site de la commission Tir sur Cible
 Page (M.F.T) Manuel de Formation Technique de la CTN
 Page FFESSM Développement durable

Santé et médecins fédéraux

– Liste des médecins fédéraux (Région AURA) actualisé au 28 février 2018 (Haute-Savoie en fin de document)
2018-08 : nouveau modèle certificat médical d’absence de contre-indication à la plongée
2018-08: Fiche récapitulative concernant les certificats médicaux

 2016-09-02 – Certificat médical sportif – nouvelles dispositions réglementaires- 3 ans sauf pour la plongée
Certicat médical plongée et sports subaquatiques : toutes les disposition en vigueur a/c du 30 sept 2017 et aussi ICI
– 2014-06-Tableau synoptique des qualifications des médecins signant certificat médical de plongée
Juin 2014 – nouvelles directives de la FFESSM concernant les certificats médicaux
– Questionnaire médical
Contre-indications à la plongée en scaphandre autonome
– Certificat médical auprès d’un médecin généraliste
– Certificat médical auprès d’un médecin fédéral
 Dyspnée et plongée
– Pourquoi s’hydrater en plongée (Subaqua n°269 12/2016)
– Tableau synoptique qualification des médecins signant un certificat médical de plongée 2018
– Guide de promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes

Accidents de plongée

Fiche d’évacuation
– Liste des caissons de recompression (en bas de la page)
Caisson hyperbare de Lyon – le flyer 10/2015 à destination des utilisateurs
 Conduite à tenir en cas d’accident de plongée (version FFESSM 2014)
 Que faire en cas d’accident de plongée (site FFESSM)
 Fiche de signalement obligatoire d’accident grave de plongée
– Instructions Ministère Jeunesse et Sports concernant accidents graves du sport

Formulaires divers

– Remboursement frais route (pdf) version 03-2021
– Remboursement frais route modifiable (xls) version 03-2021(protégé mais sans mot de passe)
– Remboursement achats (pdf) version 03-2019
– Remboursement achats modifiable (xls) version 03/2019 (protégé mais sans mot de passe)
 Guide pour s’inscrire en tant que cadre sur ce site
 Formulaire pour budget prévisionnel 2017 commissions et groupes de travail

Documentation en lien déductions fiscales des bénévoles

– Reçu fiscal CERFA “dons aux œuvres” 2017 modifiable
– Attestation fiscale CODEP74 “dons aux œuvres” (année 2017-déclaration2018)
– Fiscalité des frais engagés par les bénévole (page Minist. Intérieur 2014)
 FFESSM SUBAQUA 231 août 2010 – Doctrine fédérale réduction impôts des bénévoles
– FFESSM SUBAQUA 249 août 2013 – Conditions réductions fiscales frais des bénévoles
FFESSM SUBAQUA 272 mai 2017 – Mise au point commission juridique concernant abandon de frais des bénévoles
– Fiche pratique Jeunesse Sports – fiscalisation frais bénévoles

Fiscalité des associations

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS -TVA. Dispositions diverses organismes sans but lucratif -N° 208 du 18 DECEMBRE 2006

Secourisme

Arrêté préfectoral 74 du 23 mai 2017 portant agrément enseignement secourisme PSC1

Textes de référence

– Code du sport
– Manuel de formation technique
– Règlementation TIV
 Statuts FFESSM74
– Règlement intérieur FFESSM74
– Règlement de discipline FFESSM74
 La notion du risque accepté
 Les bases fédérales
 Insertion filière pro au sein de la FFESSM
 La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
 Droit à l’image – Août 2015 – Par la commission juridique nationale
Instructions 3 août 2006 Ministères Jeunesse et Sports et Travail concernant réglementation navire support activité plongée

Stagiaires pédagogiques au sein des SCA

– Le contrat de formation
– Le Contrat de formation en version modifiable remplissable
– Toutes les explication par Jean-Louis BLANCHARD
– Que faire en cas de contrôle ?
– La totalité du dossier en détail

Réglementation spécifique

Règlement navigation lac Léman (version 19 juin 2019)
– Règlement navigation lac d’Annecy (Version 10 juin 2015)
– Navigation sur le lac d’Annecy (1 – affiche)
– Navigation sur le lac d’Annecy (2 – affiche)
– Annexe Wake règlement lac d’Annecy
– Annexe Archéo règlement lac d’Annecy
– Charte bonne conduite usagers du lac d’Annecy
– Réglementation omblières lac d’Annecy

Les Echos de la CTN

-2014-03 Subaqua – Les Echos de la CTN

Les sites de plongée en Haute-Savoie dont grottes

– Lac d’Annecy (selon Alain PINOT- Sites et faune/flore – 1,62Mo)
– Lac Léman (en construction)
– Lac Léman (zones d’accroches des filets)

– Lac de Passy (en construction)
– Lac de Montriond (en construction)
– 
Grottes de Bange à Allèves

CTR RABA

– Annuaire des IFR/IFN du Comité Rhône-Alpes Bourgogne Auvergne – Dec 2013
 Organigramme de la CTR RABA
 Le calendrier des formations RABA

CTD74

Le calendrier 2017 des formations CTD74
 Le compte-rendu de la réunion des moniteurs CTD74 du 30 septembre 2016

PV du comité directeur national (lien vers site)

– PV comité directeur national des 14, 15 et 16 février 2014
 PV comité directeur national des 18, 19 et 20 octobre 2013
 PV comité directeur national des 7, 8 et 9 juin 2013

 Développement durable

 La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
– 
Page FFESSM Développement durable
Newletter n°1 02/2014 développement durable de la FFESSM
– Newletter n°2 04/2014 développement durable de la FFESSM
Newsletter n°3 06/2014 développement durable de la FFESSM

Assises des Organismes Déconcentrés à Marseille le 30 septembre et 1er novembre 2017 – ICI