Formulaires divers

AG ELECTIVE CODEP DU 30 OCTOBRE 2020 A ARENTHON

– Fiche de candidature au comité directeur (version imprimable)
– Fiche de candidature au comité directeur (version modifiable)
– Fiche de candidature à la présidence d’une commission (version imprimable)
– Fiche de candidature à la présidence d’une commission (version modifiable)
– Fiche appel à candidatures

COVID19

Auto-questionnaire avant reprise des activités subaquatiques
– COVID19-FFESSM- auto-questionnaire avant la reprise des activités subaquatiques

Les conseils de la Commission Médicale de Prévention Nationale
– 2020-05-15-COVID19-Commission Médicale Nationale Conseils reprise activités fédérales-décontamination et transmission

– 2020-05-15-COVID19-Commission Médicale Nationale – Guide pour les pratiquants pour la reprise des activités fédérales

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ARRÊTES M. PREFET HAUTE-SAVOIE POUR LAC ANNECY ET LEMAN

Arrêté complémentaire du Préfet de Haute-Savoie du 20 mai 2020 autorisant la reprise des activités subaquatiques à Thonon.
– 2020-05-20-Arrete-compl-PREFET74-autorisation-temporaire-des-activites-Subaquatiques-au-Leman a Thonon

Arrêté du Préfet de Haute-Savoie du 15 mai 2020 permettant la reprise des activités subaquatiques dans le lac d’Annecy.
–2020-05-15 Arrêté 0674 PREFET74 portant restriction temporaire des activités et de la navigation sur le lac d’Annecy et ses rives et autorisation activités subaquatiques.

Arrêté du Préfet de Haute-Savoie du 15 mai 2020 interdisant la reprise des activités subaquatiques dans le lac Léman.
– 2020-05-15-Arrete-PREFET74-restriction temporaire des-activités et de la navigation sur le lac Léman

Note du Préfet de Haute-Savoie du 12 mai 2020 au sujet reprise des activités sportives
-2020-05-13 COVID19 note PREFET74 au sujet reprise d’activités sportives

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Documents ministériels et fédéraux valables du 11 mai 2020 au 2 juin 2020

–2020-05-11 COVID19 Guide de reprise des activités subaquatiques
– 2020-04-30-COVID19 Annexe recommandations médicales par Médecin Fédéral National FFESSM
– 2020-05-11-COVID19_Guide de reprise des activités – Tous sports
– 2020-05-11-COVID19_Guide sanitaire et médical pour la reprise de tous les sports
– 2020-05-11-COVID19_Guide du Ministère des sports pour les sportifs de haut niveau et professionnel
– 2020-05-11-COVID19-Lettre aux présidents de Fédérations par Ministre des sports
– 2020-05-11-COVID19_Instructions aux Préfets par Ministère des Sports
– 2020-05-11 COVID19 Guide des Equipements Sportifs par Ministère des sports
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– Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Fédération Française d’études et de sports sous-marin

Santé et médecins fédéraux

– Liste des médecins fédéraux (Région AURA) actualisé au 28 février 2018 (Haute-Savoie en fin de document)
– 2018-08 : nouveau modèle certificat médical d’absence de contre-indication à la plongée
– 2018-08: Fiche récapitulative concernant les certificats médicaux
– 2016-09-02 – Certificat médical sportif – nouvelles dispositions réglementaires- 3 ans sauf pour la plongée
–Certicat médical plongée et sports subaquatiques : toutes les disposition en vigueur a/c du 30 sept 2017 et aussi ICI
– 2014-06-Tableau synoptique des qualifications des médecins signant certificat médical de plongée
– ~~Juin 2014 – nouvelles directives de la FFESSM concernant les certificats médicaux~~
– Questionnaire médical
– Contre-indications à la plongée en scaphandre autonome
– ~~Certificat médical auprès d’un médecin généraliste~~
– ~~Certificat médical auprès d’un médecin fédéral~~
– Dyspnée et plongée
– Pourquoi s’hydrater en plongée (Subaqua n°269 12/2016)
– Tableau synoptique qualification des médecins signant un certificat médical de plongée 2018
– Guide de promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes

Accidents de plongée

Fiche d’évacuation
– Liste des caissons de recompression (en bas de la page)
– Caisson hyperbare de Lyon – le flyer 10/2015 à destination des utilisateurs
– Conduite à tenir en cas d’accident de plongée (version FFESSM 2014)
– Que faire en cas d’accident de plongée (site FFESSM)
– Fiche de signalement obligatoire d’accident grave de plongée
– Instructions Ministère Jeunesse et Sports concernant accidents graves du sport

Formulaires divers

– Remboursement frais route (pdf) version 03-2021
– Remboursement frais route modifiable (xls) version 03-2021(protégé mais sans mot de passe)
– Remboursement achats (pdf) version 03-2019
– Remboursement achats modifiable (xls) version 03/2019 (protégé mais sans mot de passe)
– Guide pour s’inscrire en tant que cadre sur ce site
– Formulaire pour budget prévisionnel 2017 commissions et groupes de travail

Documentation en lien déductions fiscales des bénévoles

– Reçu fiscal CERFA “dons aux œuvres” 2017 modifiable
– Attestation fiscale CODEP74 “dons aux œuvres” (année 2017-déclaration2018)
– Fiscalité des frais engagés par les bénévole (page Minist. Intérieur 2014)
– FFESSM SUBAQUA 231 août 2010 – Doctrine fédérale réduction impôts des bénévoles
– FFESSM SUBAQUA 249 août 2013 – Conditions réductions fiscales frais des bénévoles
– FFESSM SUBAQUA 272 mai 2017 – Mise au point commission juridique concernant abandon de frais des bénévoles
– Fiche pratique Jeunesse Sports – fiscalisation frais bénévoles

Fiscalité des associations

–BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS -TVA. Dispositions diverses organismes sans but lucratif -N° 208 du 18 DECEMBRE 2006

Secourisme

– Arrêté préfectoral 74 du 23 mai 2017 portant agrément enseignement secourisme PSC1

Textes de référence

– Code du sport
– Manuel de formation technique
– Règlementation TIV
– Statuts FFESSM74
– Règlement intérieur FFESSM74
– Règlement de discipline FFESSM74
– La notion du risque accepté
– Les bases fédérales
– Insertion filière pro au sein de la FFESSM
– La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
– Droit à l’image – Août 2015 – Par la commission juridique nationale
– Instructions 3 août 2006 Ministères Jeunesse et Sports et Travail concernant réglementation navire support activité plongée

Stagiaires pédagogiques au sein des SCA

– Le contrat de formation
– Le Contrat de formation en version modifiable remplissable
– Toutes les explication par Jean-Louis BLANCHARD
– Que faire en cas de contrôle ?
– La totalité du dossier en détail

Réglementation spécifique

– Règlement navigation lac Léman (version 19 juin 2019)
– Règlement navigation lac d’Annecy (Version 10 juin 2015)
– Navigation sur le lac d’Annecy (1 – affiche)
– Navigation sur le lac d’Annecy (2 – affiche)
– Annexe Wake règlement lac d’Annecy
– Annexe Archéo règlement lac d’Annecy
– Charte bonne conduite usagers du lac d’Annecy
– Réglementation omblières lac d’Annecy

Les Echos de la CTN

-2014-03 Subaqua – Les Echos de la CTN

Les sites de plongée en Haute-Savoie dont grottes

– Lac d’Annecy (selon Alain PINOT- Sites et faune/flore – 1,62Mo)
– Lac Léman (en construction)
– Lac Léman (zones d’accroches des filets)
– Lac de Passy (en construction)
– Lac de Montriond (en construction)
– Grottes de Bange à Allèves

CTR RABA

– Annuaire des IFR/IFN du Comité Rhône-Alpes Bourgogne Auvergne – Dec 2013
– Organigramme de la CTR RABA
– Le calendrier des formations RABA

CTD74

– Le calendrier 2017 des formations CTD74
– Le compte-rendu de la réunion des moniteurs CTD74 du 30 septembre 2016

PV du comité directeur national (lien vers site)

– PV comité directeur national des 14, 15 et 16 février 2014
– PV comité directeur national des 18, 19 et 20 octobre 2013
– PV comité directeur national des 7, 8 et 9 juin 2013

Développement durable

– La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
– Page FFESSM Développement durable
– Newletter n°1 02/2014 développement durable de la FFESSM
– Newletter n°2 04/2014 développement durable de la FFESSM
– Newsletter n°3 06/2014 développement durable de la FFESSM

Assises des Organismes Déconcentrés à Marseille le 30 septembre et 1er novembre 2017 – ICI