Formulaires divers

 

Fédération Française d’études et de sports sous-marin

– Site de la FFESSM
 Les 14 commissions de la FFESSM
 Site de la commission Apnée
– Site de la commission Archéologie Subaquatique
 Site de la commission Audiovisuelle
– Site de la commission Biologie et Environnement
 Site de la commission Hockey Subaquatique
 Site de la commission Juridique
Site de la commission Médicale et de Prévention
– Site de la commission Médicale et de Prévention (nouvelle mouture)
 Site de la commission Nage avec Palmes
 Site de la commission Orientation Subaquatique
– Site de la commission Pêche Sous-Marine
– Site de la commission Plongée Souterraine
– Pages de la commission Technique Plongée Scaphandre
 Site de la commission Tir sur Cible
 Page (M.F.T) Manuel de Formation Technique de la CTN
 Page FFESSM Développement durable

Santé et médecins fédéraux

Juin 2014 – nouvelles directives de la FFESSM concernant les certificats médicaux
– Questionnaire médical
Contre-indications à la plongée en scaphandre autonome
– Certificat médical auprès d’un médecin généraliste
– Certificat médical auprès d’un médecin fédéral
 Dyspnée et plongée
– Pourquoi s’hydrater en plongée (Subaqua n°269 12/2016)
– Tableau synoptique qualification des médecins signant un certificat médical de plongée
 Liste des médecins fédéraux (Région AURA) actualisé au 22 oct 2016
 Liste des médecins fédéraux de Haute-Savoie au 22/10/16 (voir en fin de liste)
 2016-09-02 – Certificat médical sportif – nouvelles dispositions réglementaires- 3 ans sauf pour la plongée

Accidents de plongée

Fiche d’évacuation
– Liste des caissons de recompression (en bas de la page)
Caisson hyperbare de Lyon – le flyer 10/2015 à destination des utilisateurs
 Conduite à tenir en cas d’accident de plongée (version FFESSM 2014)
 Que faire en cas d’accident de plongée (site FFESSM)
 Fiche de signalement obligatoire d’accident grave de plongée
– Instructions Ministère Jeunesse et Sports concernant accidents graves du sport

Formulaires divers

– Remboursement frais route (pdf)
– Remboursement frais route modifiable (xls)
– Remboursement achats (pdf)
– Remboursement achats modifiable (xls)
 Guide pour s’inscrire en tant que cadre sur ce site
 Formulaire pour budget prévisionnel 2017 commissions et groupes de travail

Documentation en lien déductions fiscales des bénévoles

– Reçu fiscal CERFA “dons aux œuvres” 2017 modifiable
– Attestation fiscale CODEP74 “dons aux œuvres” (année 2016-déclaration2017)
– Fiscalité des frais engagés par les bénévole (page Minist. Intérieur 2014)
 FFESSM SUBAQUA 231 août 2010 – Doctrine fédérale réduction impôts des bénévoles
– FFESSM SUBAQUA 249 août 2013 – Conditions réductions fiscales frais des bénévoles
FFESSM SUBAQUA 272 mai 2017 – Mise au point commission juridique concernant abandon de frais des bénévoles
– Fiche pratique Jeunesse Sports – fiscalisation frais bénévoles

Fiscalité des associations

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS -TVA. Dispositions diverses organismes sans but lucratif -N° 208 du 18 DECEMBRE 2006

Secourisme

Arrêté préfectoral 74 du 23 mai 2017 portant agrément enseignement secourisme PSC1

Textes de référence

– Code du sport
– Manuel de formation technique
– Règlementation TIV
 Statuts FFESSM74
– Règlement intérieur FFESSM74
– Règlement de discipline FFESSM74
 La notion du risque accepté
 Les bases fédérales
 Insertion filière pro au sein de la FFESSM
 La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
 Droit à l’image – Août 2015 – Par la commission juridique nationale
Instructions 3 août 2006 Ministères Jeunesse et Sports et Travail concernant réglementation navire support activité plongée

Stagiaires pédagogiques au sein des SCA

– Le contrat de formation
– Le Contrat de formation en version modifiable remplissable
– Toutes les explication par Jean-Louis BLANCHARD
– Que faire en cas de contrôle ?
– La totalité du dossier en détail

Réglementation spécifique

– Règlement navigation lac Léman
– Règlement navigation lac d’Annecy (Version 10 juin 2015)
– Navigation sur le lac d’Annecy (1 – affiche)
– Navigation sur le lac d’Annecy (2 – affiche)
– Annexe Wake règlement lac d’Annecy
– Annexe Archéo règlement lac d’Annecy
– Charte bonne conduite usagers du lac d’Annecy
– Réglementation omblières lac d’Annecy

Les Echos de la CTN

-2014-03 Subaqua – Les Echos de la CTN

Les sites de plongée en Haute-Savoie dont grottes

– Lac d’Annecy (selon Alain PINOT- Sites et faune/flore – 1,62Mo)
– Lac Léman (en construction)
– Lac Léman (zones d’accroches des filets)

– Lac de Passy (en construction)
– Lac de Montriond (en construction)
– 
Grottes de Bange à Allèves

CTR RABA

– Annuaire des IFR/IFN du Comité Rhône-Alpes Bourgogne Auvergne – Dec 2013
 Organigramme de la CTR RABA
 Le calendrier des formations RABA

CTD74

Le calendrier 2017 des formations CTD74
 Le compte-rendu de la réunion des moniteurs CTD74 du 30 septembre 2016

PV du comité directeur national (lien vers site)

– PV comité directeur national des 14, 15 et 16 février 2014
 PV comité directeur national des 18, 19 et 20 octobre 2013
 PV comité directeur national des 7, 8 et 9 juin 2013

 Développement durable

 La charte fédérale en 10 points pour le développement durable
– 
Page FFESSM Développement durable
Newletter n°1 02/2014 développement durable de la FFESSM
– Newletter n°2 04/2014 développement durable de la FFESSM
Newsletter n°3 06/2014 développement durable de la FFESSM